Vous êtes ici : Chercher > Inventaires en ligne

Imprimer cette page

BIB D

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • BIB D 339-538 - Aux électeurs du collège du département de l'Ain, sur l'invasion autrichienne [Texte imprimé] / signé M. DB. - (1815)
  • BIB D 339-539 - Epître à un électeur [Texte imprimé] / par M. De***. - (1815)
  • BIB D 339-540 - Adresse à messieurs les électeurs d'arrondissemens et de départemens ; à messieurs les représentans de la Nation, qui se réuniront au champ de mai ; et à messieurs les fonctionnaires publics [Texte imprimé] / signé Dismier. - (1815)
  • BIB D 339-541 - Extrait des registres du greffe du bailliage de Belley, 3 juin 1788 [Texte imprimé] / signé Balme, Rubat, Béatrix, Parra, Brillat, Monier, Guillot. - (1788)
  • BIB D 339-542 - Relation des fêtes publiques données à Gex, à l'occasion de la rentrée du Parlement de Dijon, 12 novembre 1788 [Texte imprimé]. - (1788)
  • BIB D 339-543 - Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée générale de la ville de Belley, convoquée à la forme du règlement donné par sa majesté le 31 Janvier 1784, 4 Janvier 1789 [Texte imprimé] / signé Nivière. - (1789)
  • BIB D 339-544 - Mémoire présenté à l'assemblée du conseil des trois ordres du Bugey, tenue à Belley, le 10 février 1789, par deux syndics généraux du tiers-état, nommés commissaires par l'assemblée du 2 décembre 1788 [Texte imprimé] / signé Gaudet, Demerloz. - (1789)
  • BIB D 339-441 - Amende honorable à Jésus-Christ [écrit contre-révolutionnaire] [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-442 - Action de grâces à Jésus-Christ pour servir de contre-poison à une amende honorable débitée par l'aveugle fanatisme [texte patriote] [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-443 - Le frère candide aux martyrs de la liberté françoise [texte patriote] [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-444 - Lettre de M. B*****, aux citoyens catholiques du département de l'Ain [texte monarchien] [Texte imprimé] / signé Bergasse. - (1790)
  • BIB D 339-445 - Discours prononcé par M. le lieutenant-général du bailliage-présidial de Bourg, à la tête d'une députation du même siège, envoyée à messieurs les administrateurs du Département de l'Ain, 8 Juin 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-446 - Discours prononcé lors de la bénédiction du drapeau de la Garde nationale de Treffort, par le sieur Robin, curé dudit lieu, [à la suite de ce discours, il a été accusé de contre révolutionnaire par l'abbé Groscassand Dorimond], 24 Juin 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-447 - Discours prononcé le 14 juillet 1790, pour la cérémonie de la prestation du serment civique des citoyens de la ville de Pont-de-Vaux [Texte imprimé] / par M. Guichellet, doyen du chapitre, et curé de la paroisse ; de la Société d'émulation de Bourg en Bresse. - (1790)
  • BIB D 339-448 - Adresse des députés fédérés des gardes nationales du département de l'Ain, à M. de La Fayette, commandant-général de la garde parisienne ; présentée le 19 Juillet 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-449 - Adresse à la municipalité de Paris par les fédérés du département de l'Ain, 22 Juillet 1790 [Texte imprimé] / signé Nuseret, Valentin. - (1790)
  • BIB D 339-450 - Adresse au roi, par les députés fédérés du département de l'Ain [Texte imprimé] / signé Nuzeret, Populus fils, Perné, Ducoin, De Léguat, Desvignes, Borzat, Dubost, Bon, Bujet cadet, Tissot, Desrioux, Moisin, Perrachon, Bergien, Robert, Malet fils, Basard, Monnier, Jagot, Rouel, Joubert, Béatrix, Bévy, Lemoine, Duvel, Jacquemet, Maréchal, Vaulpré, Montagnier, Carrou, Champion, Colin, l'Empereur, Bouveiron, Depalliere, de Franc, Negard Desgarosson, Bertrand fils aîné, Janin cadet, Lucet, Navoret, Bertin, Valentin. - (1790)
  • BIB D 339-451 - Exposé des principes et de la conduite de M. de Clermont-Mont-Saint-Jean, député du Bugey, adressé à ses commettants... (30 août 1790) [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-452 - Lettre de monsieur le comte Durous à monsieur le chevalier de***, [écrit patriote satirisant les contre-révolutionnaires et la noblesse émigrée], 15 décembre 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-453 - Dénonciation faite au public, par M. Valentin, lieutenant-général du bailliage-présidial de Bourg, département de l'Ain, [dans laquelle Valentin-Duplantier se justifie d'une accusation de fraude], 4 janvier 1791 [Texte imprimé] / par M. Valentin. - (1791)
  • BIB D 339-454 - Protestations contre l'auteur de la lettre insérée dans la dénonciation faite au public, par M. Valentin, lieutenant général au bailliage présidial de Bourg, département de l'Ain [suite de l'affaire de fraude et de faux], 19 janvier 1791 [Texte imprimé] / par M. Valentin. - (1791)
  • BIB D 339-455 - Lettre à la municipalité de Bohaz, par M. Loubat de Bohan, sur le bruit répandu qu'il avoit chez lui des personnes suspectes, et que sa maison renfermoit des munitions de guerre, capables d'alarmer le public [Texte imprimé] / par M. Loubat de Bohan. - (1791)
  • BIB D 339-456 - Exposition des principes qui ont décidé le principal et les professeurs du collège de Bourg à prêter le serment civique, décrété par l'Assemblée nationale le 27 novembre 1790, et sansctionné par le roi le 26 décembre 1790 [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-457 - Lettre de plusieurs curés, députés à l'Assemblée nationale ; en réponse préliminaire à l'exposé des principes de MM. le principal et les professeurs du collège de Bourg-en-Bresse, 30 janvier 1791 [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-440 - Délibération des habitans de la paroisse de Fareins en Dombes, du 27 Septembre 1789 [Texte imprimé] / signé Sarron, Merlino, Bouchet, Louis Pollet, veuve Courtois, etc. - (1790)
  • BIB D 339-423 - Motions d'un avocat de la Bresse à sa province, augmentée d'un supplément relatif à l'impôt territorial en Bresse, aux privilèges de la noblesse et du clergé, ainsi qu'à l'administration de la même province, au grand bailliage et autres objets [Texte imprimé] / signé Duhamel. - (1788)
  • BIB D 339-424 - Lettre de M. Gauthier Desorcières, avocat en Parlement, à M. de Saint-Martin, premier syndic du tiers-état de Bresse, 30 septembre 1788 [Texte imprimé] / signé Gauthier des Orcières. - (1788)
  • BIB D 339-425 - Considérations sur l'état actuel de l'administration de la province de Bresse [Texte imprimé] / par M. Gauthier Des Orcières. - (1788)
  • BIB D 339-426 - Examen du privilège des nobles de Bresse, pour servir de réponse à la délibération imprimée du conseil de la noblesse, suivi de la délibération de l'ordre des avocats du bailliage de Bresse [Texte imprimé] / par M. Gauthier Des Orcières. - (1788)
  • BIB D 339-427 - Lettre de M. de Feuille [sic : Fenille] à M. Gauthier des Orcières [concerne la plantation des routes de Bresse de 1772 à 1781 et Varenne de Fenille] [Texte imprimé]. - (1781)
  • BIB D 339-428 - Relation des fêtes publiques données à Dijon, à l'occasion de la rentrée des cours sur la destitution du garde des sceaux [Texte imprimé]. - (1788)
  • BIB D 339-429 - Déclaration par messieurs les gentils-hommes de la ville de Bourg [contre le voeux du comte de Montrevel de renoncer à tous les privilèges et exemptions pécuniaires], 2 mars 1789 [Texte imprimé] / signé de La Bévière, Desbordes, Morellet. - (1789)
  • BIB D 339-430 - Délibération des officiers du bailliage et siège présidial de Bourg [sur l'abandon des exemptions pécuniaires], 8 mars 1789 [Texte imprimé] / signé Valentin du Plantier, Perier de la Balme, Chesne, Chaland, Guillod, Cabuchet, Gautheir des Vavres, Picquet, Perrot, Bangier, Gaillard, Bizet, Frillet, Gonet, Martinon. - (1789)
  • BIB D 339-431 - Adhésion de MM. les gentils-hommes de Bresse, au précédent arrêté [concerne l'adhésion de la noblesse aux intérêts de la Nation], 23 juillet 1789 [Texte imprimé] / signé Bohan père, Bohan fils, le baron de Belvey, Valentin du Plantier, Varenne de Fenille, le chevalier de Jalamondes de Vilette fils, le chevalier Perruquet, le chevalier d'Ivoley, Viencent de Lormet, Louis-Gaspard de Seyturier, Duport de Rivoire, Marinon de Bouvent, Valentin du Plantier, le marquis de Grolier, Bona de Perex, de Favre de Longry, de Garron de Chatenay, de Ballan d'Arnas, Duport de Revonnas, Dandelin. - (1789)
  • BIB D 339-432 - Plan d'administration proposé à la province de Bresse par un gentilhomme bressan [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-433 - Voeux patriotiques [Texte imprimé] / par M. Jh Mandrillon. - (1789)
  • BIB D 339-434 - Avis aux gardes nationales du département de l'Ain, pour servir de réponse à l'extrait d'une lettre de Genève, insérée dans une feuille périodique, intitulée [Texte imprimé] : extrait du Journal du Jura, n ° 18 / signé D. J. Gazin, capitaine de la Garde nationale de Sacconnex. - (1789)
  • BIB D 339-435 - Délibération et arrêté relatifs au commerce des bleds, formés à l'Hôtel de ville de Bourg en Bresse, par le concours des députés de plusieurs municipalités et comités, 31 Août 1789 [Texte imprimé] / signé Chevrier, Jayr, Cabuchet, Desbordes, Bergier, Rubat, Lagrange, Morteau, Pic, Mailly, Juillard, Montlusin, Murillon, Guichellet, Berthet, Delorme, Rouchard, Niviere, Dubost, Valentin du Plantier, Riboud, Durand, Chevrier de Corcelles, Brangier, Braconnier, Buget, Janinet, Ceyzeriat, Chesne, Favier, Martinon, Bergier père, Humbert. - (1789)
  • BIB D 339-436 - Requête du tiers-état de la ville de Bourg [Texte imprimé] / signé Chevrier de Corcelle, Brangier, Janinet, Bizet, Puthod, Braconnier, Guillot, Humbert. - (1789)
  • BIB D 339-437 - Dénombrement des compagnies, communautés et paroisses qui ont adhéré aux voeux exprimés dans la requête du tiers-état de la ville de Bourg et dans la délibération de la municipalité de la même ville, du 1er décembre 1788, 7 Décembre 1788 [Texte imprimé]. - (1788)
    Importance matérielle : 4 p. ; 23 cm.

  • BIB D 339-438 - Lettre écrite à Bourg, le 22 février 1790, par M. Imbert Colomes, ci-devant chargé du commandement de la ville de Lyon, à messieurs les officiers municipaux de Bourg, 23 février 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-439 - Copie d'une lettre des députés de la province de Bresse à l'Assemblée nationale, adressée à leurs commettants, imprimée par ordre de la municipalité de Bourg [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-476 - Deuxième lettre. E. Deydier, député du département de l'Ain à ses commettans [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-477 - Nouveau tableau du maximum, ou plus haut prix des marchandises de première nécessité, arrêté par le directoire du district de Bourg, département de l'Ain, 28 brumaire an II [Texte imprimé] / signé revel, Raffet, Olivier, Pochon, Marchand. - (1793)
  • BIB D 339-478 - Discours prononcé sur la place Marat par le citoyen Blanq-Desisles, maire, à l'armée révolutionnaire parisienne, arrivée le 19 frimaire an II de la République française, une, indivisible et démocratique [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-479 - Histoire de la Révolution de Lyon, servant de développement et de preuve à une conjuration formée en France contre tous les gouvernemens et contre tout ordre social, suivie de la collection des pièces justificatives [Texte imprimé] / [par J. Guerre]. - (1793)
  • BIB D 339-480 - Adresse de la Société des amis de la Constitution, établie à Lyon, aux citoyens de cette ville [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-481 - Instruction adressée aux autorités constituées des départements de Rhône et de Loire, et principalement aux municipalités des campagnes, et aux Comités révolutionnaires, par la Commission de surveillance républicaine établie à ville-affranchie par les représentans du peuple, 26 brumaire an II [Texte imprimé] / signé Duhamel, Verd, Duviquet, Collot-d'Herbois, Fouché. - (1793)
    Importance matérielle : 22 p. ; 23 cm.
    Auteur(s) : Duhamel / Verd / Duviquet / Collot-d'Herbois

  • BIB D 339-482 - Je suis le père Duchesne le cadet, foutre ! La grande joie du père Duchesne d'apprendre que Toulon est repris... [Texte imprimé] / [signé Dorfeuille et Millet]. - (1794)
  • BIB D 339-483 - Projet de loi pour la perception de l'impôt en nature [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-484 - Adresse de l'agent national provisoire, et des administrateurs du directoire du district de Bourg régénéré, à leurs concitoyens, 25 nivôse an II [Texte imprimé] / signé Reydellet, Ryon, Raffet. - (1794)
  • BIB D 339-485 - Au nom du peuple français Albitte, Représentant du peuple, envoyé pour l'exécution des mesures de salut public et l'établissement du gouvernement révolutionnaire, dans les départemens de l'Ain et du Mont-Blanc ; aux autorités constituées et aux agriculteurs de ces départements [concerne les subsistances] [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-486 - Adresse faites par la Société des sans-culottes de Bourg régénéré, chef lieu du département de l'Ain à la Convention nationale [contre Gouly], 27 pluviôse an II, suit un grand nombre de signatures [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-487 - Aux représentans du peuple composans le Comité de salut public [réaction thermidorienne], 4 prairial an II, suit un grand nombre de signatures [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-488 - Gauthier, représentant du peuple, à la Convention nationale, aux sociétés populaires et à tous les républicains français [Texte imprimé] : sur la dénonciation faite contre lui à la Société des jacobins de Paris le 27 messidor, 4 thermidor an II. - (1794)
  • BIB D 339-489 - Supplément au compte rendu à la Convention nationale, le 11 ventôse par B. Gouly, représentant du peuple, de sa mission dans les départemens de l'Ain, Saône et Loire, aux Comités de salut publics, de sureté générale, at aux Amis de la liberté et de l'égalité, séants aux ci-devant jacobins de Paris, 9 messidor an II [Texte imprimé] / par B. Gouly. - (1794)
  • BIB D 339-490 - Extraits du registre des procès-verbaux de la Société populaire de Bourg regénéré, chef-lieu du département de l'Ain. Suite à la séance du 3 pluviose [projet de l'adresse à la Convention à faire contre le représentant Gouly], 9 pluviôse an II [Texte imprimé] / signé Rousset. - (1794)
  • BIB D 339-491 - Mémoire justificatif de Févelas pour contrer des accusations contre lui, 13 floréal an II [Texte imprimé] / Févelas. - (1794)
  • BIB D 339-492 - Mémoire justificatif pour Jean-Marie Vaulpré, médecin, domicilié à Clémenciat, district de Châtillon-sur-Chalaronne, département de l'Ain, 15 thermidor an II [Texte imprimé]. - (1794)
  • BIB D 339-475 - Lettre de M. D***, député du département de l'Ain, à ses commettans [Texte imprimé] / signé [Deydier]. - (1793)
  • BIB D 339-458 - Correspondance de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, député de Bourg-en-Bresse, département de l'Ain avec la municipalité de ladite ville, sur le serment exigé par le décret du 27 novembre. Réponse de M. Gueidan, curé de la ville de Saint-Trivier, à la lettre de MM. les officiers municipaux de la même ville, en date du 11 décembre [Ecrit justifiant la non prestation au serment, 22 décembre 1791] [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-459 - Discours sur le serment civique des ecclésiastiques exigé des fonctionnaires publics, prononcé le 7 février 1791, au club des Amis de la Constitution, séant à Bourg [Texte imprimé] / par Claude-Marie Groscassand Dorimond, prêtre, l'un de ses membres [en faveur du serment]. - (1791)
  • BIB D 339-460 - Réflexions impartiales sur la Constitution civile du clergé de France, par un curé du département de l'Ain [Texte imprimé] / [Guichellet, curé de Pont-de-Vaux]. - (1791)
  • BIB D 339-461 - Discours prononcé par Pierre-Marie Imbert, prêtre, le 19 février 1791, jour de sa réception à l'Assemblée du Club des amis de la Constitution, à Bourg, chef-lieu du département de l'Ain [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-462 - Réponse de Simon-Joseph Gouvion, médecin et maire de la ville de Trévoux, ci-devant diocésain du département de Rhône et loire, à l'avertissement pastoral d'Yves Alexandre de Marbeuf, ci-devant archévêque de Lyon, se qualifiant de Primat des Gaules, 2 juin 1791 [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-463 - Rapport sur l'échange de la Dombes avec le sieur Guémené et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carmant et Recouvrance, etc., fait au nom du comité des domaines, 14 septembre 1792 [Texte imprimé] / par M. N.-J. Le Boeuf. - (1792)
  • BIB D 339-464 - Adresse d'un citoyen de Bourg, à ses concitoyens ; pour faire suite à celle qu'a dédiée à tout le département, la Société des amis de la Constitution de cette ville, 17 juin 1791 [Texte imprimé] / signé J. M. C. - (1791)
  • BIB D 339-465 - Lettre d'un habitant de Montluel, à M. Gauthier, ci-devant Desorcières, jadis avocat, actuellement homme de loi, et procureur-général-syndic du département de l'Ain, relativement à un abus d'administration, mis en vigueur par quelques-uns de MM. les administrateurs du directoire du même département, 12 janvier 1792 [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-466 - Discours adressé aux volontaires du troisième bataillon de l'Ain, la veille de leur départe pour les frontières. Prononcé dans une séance de la société des Amis de la Constitution de la ville de Bourg, le 7 février 1792 par Jean-Anthelme Barquet, principal du collège et membre de la Société [Texte imprimé] / Jean-Anthelme Barquet. - (1792)
  • BIB D 339-467 - Discours adressé à M. Royer, évêque du département de l'Ain, lors de sa visite pastorale, dans l'église de MM. les pénitens de Notre Dame du Confalon de la ville de Pont-de-Vaux, par M. Berthet, homme de loi, ancien recteur, à la tête de la compagnie des pénitens, 30 avril 1792 [Texte imprimé] / par M. Berthet. - (1792)
  • BIB D 339-468 - Discours prononcé par Jean-Antoine Rostain [?sic?] dans une assemblée des citoyens de la ville de Bourg, chef-lieu du département de l'Ain ; suivi des pouvoirs donnés par les citoyens à l'Assemblée nationale pour la réorganisation du pouvoir exécutif. Le tout imprimé par ordre de la Société des amis de la constitution [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-469 - Avis des corps administratifs, aux fédérés du 14 juillet, 12 juillet 1792 [Texte imprimé] / signé Quinet, Goyffon, Bon, le Franc, Bergier, Buget, Rollet, Desisles, Enjorrand, Vuy, Perrin, Perné, Morand, Tardy, Guillon, Vaulpré, Jourdan, Baret, Martinon, Gauthier. - (1792)
  • BIB D 339-470 - Avis du conseil général de la commune de Bourg, 17 Juillet 1792 [Texte imprimé] / signé Quinet, Humbert. - (1792)
  • BIB D 339-471 - Pétition présentée, le 19 mai, à la Convention nationale, en faveur d'un grana nombre de détenus par ordre des commissaires conventionnels, envoyés dans le département de l'Ain renvoyée, par décret du même jour, aux Comités réunis de législation et de sûreté générale. Le citoyen Phélippeaux, rapporteur, 1793 [Texte imprimé] / signé Valentin, Chicod, Morel, Goyffon. - (1793)
  • BIB D 339-472 - Observations en forme de mémoire, présentées aux Comités réunis de législation et de sûreté générale, relativement à une pétition contenant réclamation contre des arrestations aussi multipliées qu'arbitraires, faites dans le département de l'Ain, par ordre des citoyens Amar et Merlinot, représentants d'un peuple libre, 22 mai 1793 [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-473 - Discours prononcé par Ch. Ph. Ronsin, le 18 août 1792 à la section du théâtre françois à l'occasion de la cérémonie funèbre ordonnée en l'honneur de nos frères d'armes morts à la journée du 10, pour la défense de la liberté et de l'égalité [Texte imprimé] / par Ch. Ph. Ronsin. - (1792)
  • BIB D 339-474 - Gauthier, représentant du peuple français près l'armée des Alpes, à ses concitoyens réunis en assemblée primaire pour l'acceptation de la constitution le 16 juillet 1793 à Grenoble [Texte imprimé]. - (1793)
  • BIB D 339-89 - Extrait du registre de délibérations de la municipalité d'Ambronay, du 19 décembre 1790 [concerne la cession gratuite des bâtiments nécessaires pour l'établissement du tribunal et des prisons] [Texte imprimé] / signé Duplessis, Colliex, Mangin, Lignier, Pierre Perrod, Perrozet, Claude Scevoz, Joseph Tillier, Jean-Baptiste Tillier, Eloy Tillier, Delaporte. - (1790)
  • BIB D 339-90 - Rapport contenant les détails principaux de la gestion du directoire du département de l'Ain, jusqu'au 1er novembre 1790 [Texte imprimé] / signé Rubat. - (1790)
    Importance matérielle : 148 p. ; 28 cm.
    Auteur(s) : Rubat
    Lieu : Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

  • BIB D 339-91 - Extrait des registres du directoire du département de l'Ain, du 23 décembre 1790 [pour l'établissement d'un courrier de Lyon à Besançon et Strasbourg] [Texte imprimé] / signé Riboud. - (1791)
  • BIB D 339-92 - Proclamation du directoire du département de l'Ain concernant les biens nationaux, la contrebande, les délits dans les bois, les droits féodaux, du 14 janvier 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier. - (1791)
  • BIB D 339-93 - [Lettre du 18 janvier 1791 du procureur-syndic du district de Bourg, concernant l'élection d'un autre évêque après le décès de M. Courtois, évêque de l'Ain] [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-94 - Ordonnance du tribunal du district de Bourg, du 27 janvier 1791, portant sur les faits de juridiction, police et discipline dans les municipalités et justices de paix de ce district [Texte imprimé] / signé Chesne, Chaland, Brangier cadet et Lescuyer. - (1791)
  • BIB D 339-95 - Extrait des registres des délibérations du directoire du département de l'Ain du 12 février 1791, portant sur la lettre pastorale de monseigneur. l'évêque et prince de Genève [Texte imprimé] / signé Riboud. - (1791)
  • BIB D 339-96 - Lettre pastorale de monseigneur l'évêque et Prince de Genève, du 20 janvier 1791 [Texte imprimé] / signé J. M. évêque de Genève [Joseph-Marie, évêque et Prince de Genève, abbé de Chézery]. - (1791)
  • BIB D 339-97 - Arrêté du directoire du département de l'Ain concernant les ateliers de secours, du 6 Mars 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier. - (1791)
  • BIB D 339-98 - Avertissement pastoral de M l'archévêque de Lyon, Primat des Gaules, Yves-Alexandre de Marbeuf [...] A MM. Les électeurs du département de Rhône et loire, donné à Paris ce 8 février 1791 [Texte imprimé] / signé Y. Al. archévêque de Lyon. - (1791)
  • BIB D 339-99 - Arrêté du directoire du département de Rhône et loire concernant un imprimé ayant pour titre [Texte imprimé] : avertissement pastoral de M. l'Archévêque de Lyon, Primat des Gaules, aux électeurs du département de Rhône et loire, du 10 mars 1791 / signé Vitet. - (1791)
  • BIB D 339-100 - Extrait des minutes du secrétariat de l'Hôtel-de-ville de Lagnieu, contenant une ultimaire délibération du Conseil général ; responsive aux éphémères observations d'une société inquisitrice, établie à Ambérieux, district de Saint-Rambert, département de l'Ain, pour construire avec les décombres du despotisme, un rempart pour l'oppression, du 21 mars 1791 [Texte imprimé] / signé L'Epine, L'Ozier, Benoît Rat, Girardet, Michod, Rostaing, Mehieu, Tournieu, Minaud, Forge et Ranchon, Bourdin, Morel. - (1791)
  • BIB D 339-101 - Opinion de Jean-Baptiste Rouyer, membre du directoire du département de l'Ain, présentée à la séance du directoire, le 3 juin 1791, sur la demande formée par M. Chevrier, tendante à être installé provisoirement juge du tribunal de Pont-de-Veyle [Texte imprimé] / Jean-Baptiste Rouyer. - (1791)
  • BIB D 339-102 - Arrêté du directoire du département de l'Ain concernant la convocation des assemblées primaires et de l'assemblée électorale, 3 Juin 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier. - (1791)
  • BIB D 339-103 - Justification de l'exposition des principes qui ont décidé le principal et les professeurs du collège de Bourg, à prêter le serment civique ; ou réfutation de la réponse à ladite exposition et de deux lettres de plusieurs curés députés à l'Assemblée nationale, sur le même sujet [Texte imprimé] / par M. A.M.A.R.P.C. - (1791)
  • BIB D 339-104 - Extrait des registres du département de l'Ain, du 10 Juin 1791, contre la circulation de la lettre de l'évêque de Genève [Texte imprimé] / signé Meunier. - (1791)
  • BIB D 339-105 - Adresse aux citoyens du département de l'Ain par la Société des amis de la Constitution de Bourg [Texte imprimé] / signé l'abbé Barquet, Dumalle et Brichon. - (1791)
    Importance matérielle : 4 p. ; 28 cm.
    Auteur(s) : Barquet / Dumalle / Brichon
    Organisme : Société des amis de la Constitution (Bourg-en-Bresse)
    Lieu : Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

  • BIB D 339-88 - Observations adressées à l'Assemblée nationale, par Claude Marie Groscassand Dorimond, prêtre, citoyen de Treffort, sur la division actuelle du Département de l'Ain en districts et cantons [Texte imprimé] / Claude Marie Groscassand Dorimond. - (1790)
  • BIB D 339-71 - Ville de Bourg, bureau de charité année 1789, compte du trésorier, appuré dans l'assemblée du Comité, du 11 janvier 1790, par six auditeurs nommés par la délibération générale du bureau, du 29 décembre 1789 [Texte imprimé] / signé Buget. - (1790)
  • BIB D 339-72 - Extrait des registres des délibérations de l'hôtel de ville de Bourg du 16 janvier 1790, concernant la formation des assemblées pour l'élection des officiers municipaux et contenant nomination des MM. Du Plantier et Riboud pour ouvrir les assemblées [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-73 - Proclamation des officiers municipaux de la ville de Bourg [concerne le nettoiement des rues, des places et leur propreté ; poids, mesures et marchés ; pour l'observation des dimanches et fêtes ; les étrangers qui voudront s'établir en la ville et faubourgs ; police générale] [Texte imprimé] / signé Brangier, Martinon, Braconnier, Buget, Favier Puîné, Ravet, Ceyzériat et Bonnardel. - (1790)
  • BIB D 339-74 - Proclamation de messieurs les commissaires du roi pour la formation et établissement du département de l'Ain, 29 Mars 1790 [Texte imprimé] / signé Bohan, Sédillot et Gémeau. - (1790)
  • BIB D 339-75 - Jugement en dernier ressort, rendu publiquement à l'audience du parc civil du Châtelet de Paris, la compagnie Assemblée, qui condamne Pierre curé [compagnon papetier sans domicile] à faire amende honorable devant la principale porte de l'église de Paris, où il sera conduit par l'exécuteur de la haute-justice, dans un tombereau, ayant écriteaux devant et derrière portant ces mots : (séditieux, perturbateur du repos public) [... concerne Bourg, Comod, Thoirette, Sainte-Hymetière] [Texte imprimé] / signé Bourgoin, greffier. - (1790)
  • BIB D 339-76 - Liste des électeurs qui ont concouru à la formation du département de l'Ain, depuis le 12 au 18 Mai 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-77 - De l'influence que doit avoir la nouvelle forme d'administration, sur le département de l'Ain, discours lu le 7 juin à l'ouverture de la première session du corps administratif [Texte imprimé] / par Thomas Riboud. - (1790)
  • BIB D 339-78 - Proclamation de l'assemblée administrative du département de l'Ain [sur les propriétés privées], du 10 Juin 1790 [Texte imprimé] / signé Rubat. - (1790)
  • BIB D 339-79 - Proclamation de l'assemblée administrative du département de l'Ain concernant le versement du produit des biens nationaux et des dîmes dans les caisses du district, les prés clos et mis en regain, du 19 Juin 1790 [Texte imprimé] / signé Rubat. - (1790)
  • BIB D 339-80 - Proclamation de l'assemblée administrative du département de l'Ain [sur les rôles et les contributions patriotiques], du 29 Juin 1790 [Texte imprimé] / signé Rubat. - (1790)
  • BIB D 339-81 - Proclamation de l'assemblée administrative du département de l'Ain concernant la reddition des comptes, du 10 Juillet 1790 [Texte imprimé]. - (1790)
  • BIB D 339-82 - Copie de la lettre de mr. le premier ministre des Finances, à mrs. du directoire et procureur-général-syndic du département de l'Ain concernant l'affranchissement des lettres relatives à la correspondance des assemblées administratives, du 19 Juillet 1790 [Texte imprimé] / signé Necker. - (1790)
  • BIB D 339-83 - Consultation. Vu la copie d'assignation donnée pardevant messieurs les officiers et magistrats du bailliage de Bresse, le 24 juillet dernier. A messieurs les officiers municipaux de Rignat, en la personne du procureur-syndic. A la requête de Zacharie Lapras et de Marie Poinçeau sa femme, cabaretiers au même lieu, qui sont appellans des sentences rendues contre eux par lesd. officiers municipaux les 26 et 28 juin dernier [Texte imprimé] / signé Duhamel. - (1790)
  • BIB D 339-84 - Proclamation du directoire du département de l'Ain concernant les grains, 27 Août 1790 [Texte imprimé] / signé Tardi, Meunier, Favier, Merle, Rouyer, Bochard, Riboud. - (1790)
  • BIB D 339-85 - Délibération du directoire du département de l'Ain concernant sa division en districts, 21 Septembre 1790 [Texte imprimé] / signé Merle, Tardy, Guillon, Favier, Racle, Bochard et Rouyer. - (1790)
  • BIB D 339-86 - Opinion présentée au conseil du département de l'Ain sur la question relative à la réduction des districts dudit département [Texte imprimé] / par Thomas Riboud, le 6 Novembre 1790. - (1790)
  • BIB D 339-87 - [Extrait des registres du secrétariat du district de Bourg du 1er septembre 1790 relatif au nombre et limitation des districts qui composent le département de l'Ain] [Texte imprimé] / signé Midan. - (1790)
  • BIB D 339-124 - [Lettre du procureur-syndic du district de Bourg concernant le rassemblement et le recrutement des gardes nationales, du 12 février 1792, an 4 de la liberté] [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-125 - Arrêté du directoire du département de l'Ain concernant l'exportation des grains et autres marchandises dont la sortie est prohibée, du 4 avril 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-126 - Copie de la lettre écrite par M. Reydellet, homme de loi, à la Société des Amis de la Constitution, séant à Bourg, département de l'Ain, du 20 avril 1792 [concerne l'usurpation de la signature de ses fils] [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-127 - Arrêté du directoire du département de l'Ain, concernant les fournitures à faire à l'armée, tant en subsistances que chevaux, fourrages et voitures, 29 avril 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-128 - Adresse du directoire du département de l'Ain à l'Assemblée nationale [contre les agissements des Sardes], 29 mai 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-129 - Lettre de l'accusateur public près le tribunal criminel du département de l'Ain adressée aux juges de paix, Bourg, le 3 juin 1792 [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-130 - Jean-Marie-Cécile Valentin, commissaire du roi près le tribunal de Bourg, à ses concitoyens [concerne le jugement de Julieron], Bourg, le 8 juillet 1792 [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-131 - Arrêté du conseil du département de l'Ain, relatif à la formation des nouveaux bataillons de volontaires nationaux, au recrutement de l'armée, du 24 Juillet 1792 [Texte imprimé] / signé Favier. - (1792)
  • BIB D 339-132 - Arrêté du Conseil général du département de l'Ain, relatif à l'armement et équipement des gardes volontaires nationaux, du 29 juillet 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-133 - [Lettre du ministère de la Justice, au commissaire du roi près le tribunal criminel du département de Paris], Paris, le 31 juillet 1792, [concerne des désordres dans la capitale] [Texte imprimé] / signé Dejoly. - (1792)
  • BIB D 339-134 - Proclamation du roi, pour le maintien de la tranquillité publique, du 31 juillet 1792 [Texte imprimé] / signé Louis. - (1792)
  • BIB D 339-135 - Notification [de Louis XVI] aux puissances de l'Europe [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-136 - Arrêté du Conseil général du département de l'Ain concernant les grains, du 16 août 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-137 - Extrait des registres du Conseil général du département de l'Ain [concerne le projet d'adresse à l'Assemblée nationale pour la soutenir dans la chutte du roi], le 17 août 1792 [Texte imprimé]. - (1792)
  • BIB D 339-138 - Adresse à l'Assemblée nationale des administrateurs du département de l'Ain pour se féliciter de la chute du roi, le 17 Août 1792 [Texte imprimé]. - (1792)
    Importance matérielle : 2 p. ; 28 cm.

  • BIB D 339-139 - Compte de la gestion du directoire du département de l'Ain, depuis le 1er novembre 1791, jusqu'au 3 décembre 1792, le 4 décembre 1792 [Texte imprimé] / signé Tardy, Rouyer, Bochard, Guillon, Vaulpré, Baret, Jourdan, Martinon et Duhamel. - (1792)
  • BIB D 339-140 - Extrait du procès-verbal de la session du Conseil d'administration du district de Nantua, concerne les dépenses de l'administration, le 28 novembre 1792 [Texte imprimé] / signé Sonthonax, Cottin, Delilia, Guichon, Vanel, Duport, Jantet, Caire, Blanchet, Vuillard. - (1792)
  • BIB D 339-123 - Arrêté du directoire du département de l'Ain relatif à une maladie épizootiques, 27 janvier 1792 [Texte imprimé] / signé Brangier. - (1792)
  • BIB D 339-106 - Décret de l'Assemblée nationale, du 22 juin 1791, portant sur la sûreté extérieure et intérieure de l'Etat et au maintien de la Constitution [Texte imprimé] / signé Dauchy. - (1791)
  • BIB D 339-107 - [Lettre concernant la loi qui porte sur les receveurs du district, Bourg le 27 juin 1791] [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-108 - Détails relatifs au serment prêté à Bourg les 26 et 28 Juin 1791, à l'occasion du départ du roi, extrait du procès-verbal des séances du directoire du département de l'Ain du 26 juin 1791 [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-109 - Arrêté du directoire du département de l'Ain, pour le paiement de la moitié des impositions directes de 1790, à compte des contributions fonciere et mobiliaire de 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier. - (1791)
  • BIB D 339-110 - Arrêté du directoire du département de l'Ain, concernant la formation des gardes nationales volontaires en compagnies, du 16 Août 1791 [Texte imprimé] / signé Favier, Bochard, Merle et Guillon, Vaulpré, Riboud. - (1791)
  • BIB D 339-111 - Adresse de la société des amis de la Constitution de Bourg, aux citoyens du département de l'Ain, en état de porter les armes [Texte imprimé] / signé l'abbé Barquet, Brichon et Dumalle. - (1791)
  • BIB D 339-112 - [Lettre de la Société des amis de la constitution de Bourg, le 18 août 1791] [Texte imprimé] / signé Desisles. - (1791)
  • BIB D 339-113 - Plaidoyer sur la Constitution française, parleront en faveur de la Constitution, Pierre Falconnet, contre la Constitution, Joseph-Jérôme Dismier, décidera de la question, Charles-Joseph Tavel, Cet exercice sera suivi de la distribution des prix, dans la salle ordinaire des exercices du collège de Bourg, le Jeudi 25 août 1791 [Texte imprimé]. - (1791)
  • BIB D 339-114 - Arrêté du directoire du département de l'Ain pour la nouvelle convocation des gardes nationales volontaires, et leur formation en bataillons et compagnies, du 10 Septembre 1791 [Texte imprimé] / signé Favier, Tardy, Bochard, Rouyer, Merle, Guillon, Vaulpré, Riboud. - (1791)
  • BIB D 339-115 - Copie de la lettre adressée par le ministre de l'Intérieur, au directoire du département de l'Ain, le 14 septembre 1791 [Texte imprimé] / signé Delessart. - (1791)
  • BIB D 339-116 - Mémoire à nos seigneurs de l'Assemblée nationale. Pour le sieur chevalier, auteur du projet du canal Rhône [Texte imprimé]. - (1789)
  • BIB D 339-117 - Arrêté du directoire du département de l'Ain concernant le dessèchement des marais, du 4 novembre 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier, Favier, Tardy, Guillon, Bochard, Merle, Rouyer et Vaulpré, Gauthier. - (1791)
  • BIB D 339-118 - Etat du montant des biens nationaux immobiliers, vendus dans le département de l'Ain, suivant les états envoyés par les directoires des districts, depuis le 13 Novembre 1790, époque de l'ouverture des ventes, jusqu'au 1er Juillet 1791 [Texte imprimé] / signé Meunier, Favier, Tardy, Guillon, Bochard, Merle, Vaulpré, Riboud. - (1791)
  • BIB D 339-119 - Compte de la gestion du directoire du département de l'Ain depuis le 1er novembre 1790, jusqu'au 1er novembre 1791, rendu au Conseil général d'administration dudit département, le 16 novembre 1791, avec état des routes de la partie orientale du département, dont l'entretien a été donnée à bail pour trois an ; situation des travaux des ponts et chaussées, actuellement en activité dans le département de l'Ain [Texte imprimé] / signé Meunier, Favier, Guillon, Rouyer, Merle, Bochard et Tardy, Vaulpré, Gauthier. - (1791)
  • BIB D 339-120 - Compte de la gestion du directoire du district de Bourg, département de l'Ain, rendu au Conseil d'administration du district, du 24 octobre 1791 [Texte imprimé] / signé Midan, Vuy, Perné, Perrin, Perret, Baillat, Groscassand-Dorimond, Revel, Jacquet, Morand, Buget et rouyer. - (1791)
  • BIB D 339-121 - A la mémoire du magistrat du peuple mort pour la loi [Simoneau, maire d'Etampes] [Texte imprimé] / signé Les amis de la Constitution à Bourg, Sibuet, Quinet, Gagneur, Dumalle, Colasson. - (1792)
  • BIB D 339-122 - Proclamation du directoire du district de Bourg, département de l'Ain, pour le recrutement de l'armée de ligne, en exécution de la loi du 25 janvier 1792 [Texte imprimé] / signé Perrin, Vuy, Perné, Morand, Buget, Rouyer. - (1792)
  • BIB D 339-19 - Ordonnance de monseigneur l'intendant de Bourgogne, Bresse et Dombes, Bugey et Gex, qui abolit dans lesdits pays de Bresse et Dombes, Bugey et Gex, les modérations et restitutions de vingtiemes, ci-devant accordées aux débiteurs de rentes envers le clergé desdits pays, du 27 septembre 1785 [Texte imprimé] / signé Antoine-Léon-Anne Amelot de Chaillou. - (1785)
  • BIB D 339-20 - Règlement pour l'administration municipale de la ville de Bâgé [Texte imprimé] / signé Louis. - (1785)
  • BIB D 339-21 - Arrêt du parlement qui ordonne à tous les particuliers qui ont des jardins ou des vergers, soit dans les villes ou à la campagne, d'enlever et de brûler les nids de chenilles qui se trouveront dans les lesdits jardins et enclos, du 16 février 1786 [Texte imprimé] / signé Daubrive. - (1786)

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > >> 24 pages

Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400